Les Conditions Générales de Vente
Expéditions et retours
-
L'envoi de votre commande est effectué, au plus tard, dans les 10 jours après réception de la totalité de votre règlement. La plupart du temps, l'envoi est fait le lendemain du jour de réception de la commande.
-
L'acheminement des colis est assuré par La Poste et son service Colissimo.
- Le client dispose d'un recours durant 7 jours à compter de la livraison de sa commande pour renvoyer la commande à ses frais et dans son emballage d’origine et se faire rembourser intégralement.
Confidentialité
SERGE MARTIN Sarl s'engage à vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez.
Protection des données personnelles
En tant que site marchand, le commerçant recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des commandes.
Le commerçant traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité.
Le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site du commerçant a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Sécurité des transactions
Le paiement par carte de crédit est crypté (SSL), système reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet. Les informations bancaires que vous donnez, cryptées sur votre propre ordinateur, ne circuleront jamais en clair sur Internet.
Aucun numéro de carte bancaire n'est stocké sur notre site, notre serveur ou notre base de données.
Respect des réglementations française et européenne
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :
SERGE MARTIN Sarl, 1 Impasse des Rossignols, 13820 Ensuès la Redonne, Tél. : 04 42 45 76 53
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Sécurité des transactions
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Aucun numéro de carte bancaire n'est stocké sur notre site, notre serveur ou notre base de données.
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Conditions d’utilisation
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par la société SERGE MARTIN, de divers produits et accessoires. Ces produits sont tous vendus neufs et dans leur emballage d'origine.
ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
1.2 En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de SERGE MARTIN Sarl. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.4 SERGE MARTIN Sarl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de SERGE MARTIN Sarl jusqu'au règlement complet de la facture.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : www.sergemartin.fr
Par téléphone au 04 42 45 76 53 depuis la France métropolitaine (ajouter le 33 si vous appelez de l'étranger).
Par courrier à SERGE MARTIN Sarl, 1 Impasse des Rossignols, 13820 Ensuès la Redonne.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
SERGE MARTIN Sarl se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
ARTICLE 3 - VALIDATION
Les données enregistrées par sergemartin.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre SERGE MARTIN Sarl et ses clients.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITE
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site.
En cas d'indisponibilité définitive d'une partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées.
En cas d'indisponibilité totale, le remboursement se fera par annulation de la transaction bancaire ou par retour de votre chèque.
ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée au moment de la commande par Colissimo.
SERGE MARTIN Sarl ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
La commande sera traitée à réception du chèque ou du règlement. En conséquence, les délais applicables sont ceux au jour de réception du chèque ou du règlement.
ARTICLE 6 - REGLEMENT
- soit par carte bancaire :
paiement en ligne sécurisée par cryptage SSL 128 Bits fournie par le service « CyberMut » du Crédit Mutuel via son service Paiement-SSL.com.
- soit par chèque bancaire : en Euros sur une banque française. Pour toute commande > ou = à 150 euros TTC, une pièce d'identité pourra vous être demandée.
6.1 - POURSUITE EN CAS DE NON PAIEMENT
En cas de non paiement ou de répudiation du règlement par carte bancaire par le client après la réception des produits achetés sur le site sergemartin.fr, la direction de SERGE MARTIN Sarl se réserve le droit de mettre en demeure où d'assigner en justice le client. Les frais de recouvrement reviennent à la charge du client et le montant de sa dette se trouvera systématiquement majoré de 15% du montant TTC des sommes dues pour impayé et le taux d'intérêt en vigueur au moment de la commande sera également applicable. Tout refus de paiement après mise en demeure se verra poursuivre sous 8 jours après réception du courrier recommandé de mise en demeure devant les tribunaux compétents.
ARTICLE 7 - SATISFAIT OU REMBOURSE
7.1 - Vous disposez d'un délai de 8 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas, dans son emballage d’origine.
Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
Les retours sont à effectuer à SERGE MARTIN Sarl, 1 Impasse des Rossignols, 13820 Ensuès la Redonne.
7.2 - Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés.
7.3 – Des frais de gestion d’un montant de 10% du total HT de la commande pourront être déduits en cas de dépassement du délai de 8 jours.
7.4 – Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable par email, télécopie ou simple coup de téléphone.
7.5 - Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de SERGE MARTIN Sarl par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, vous pouvez nous appeler au (33) 04 42 45 76 53. Vous pouvez également nous contacter par email à sergemartin39@orange.fr
ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sergemartin.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de SERGE MARTIN Sarl. Toute reproduction totale ou partielle du site SERGE MARTIN Sarl est strictement interdite.
ARTICLE 10- RESPONSABILITE
10.1 - Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de SERGE MARTIN Sarl ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont le plus précis possible. Il vous appartient de nous contacter en cas de doute ou si vous souhaitez des informations supplémentaires. En conséquence, la responsabilité de SERGE MARTIN Sarl ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
SERGE MARTIN Sarl ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et communications, inondation, incendie.
SERGE MARTIN Sarl n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site sergemartin.fr
SERGE MARTIN Sarl dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
10.2 - SERGE MARTIN Sarl ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation des compléments alimentaires vendus. Les produits proposés ne sauraient se substituer à un traitement médical. Les informations fournies le sont à titre indicatif.
ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES
SERGE MARTIN Sarl s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et personnaliser la communication entre vous et SERGE MARTIN Sarl . En aucun cas vos coordonnées ne sont susceptibles d'être communiquées à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
1.2 En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de SERGE MARTIN Sarl. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.4 SERGE MARTIN Sarl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de SERGE MARTIN Sarl jusqu'au règlement complet de la facture.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : www.sergemartin.fr
Par téléphone au 04 42 45 76 53 depuis la France métropolitaine (ajouter le 33 si vous appelez de l'étranger).
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ARTICLE 3 - VALIDATION
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ARTICLE 4 - DISPONIBILITE
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En cas d'indisponibilité définitive d'une partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées.
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ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée au moment de la commande par Colissimo.
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La commande sera traitée à réception du chèque ou du règlement. En conséquence, les délais applicables sont ceux au jour de réception du chèque ou du règlement.
ARTICLE 6 - REGLEMENT
- soit par carte bancaire :
paiement en ligne sécurisée par cryptage SSL 128 Bits fournie par le service « CyberMut » du Crédit Mutuel via son service Paiement-SSL.com.
- soit par chèque bancaire : en Euros sur une banque française. Pour toute commande > ou = à 150 euros TTC, une pièce d'identité pourra vous être demandée.
6.1 - POURSUITE EN CAS DE NON PAIEMENT
En cas de non paiement ou de répudiation du règlement par carte bancaire par le client après la réception des produits achetés sur le site sergemartin.fr, la direction de SERGE MARTIN Sarl se réserve le droit de mettre en demeure où d'assigner en justice le client. Les frais de recouvrement reviennent à la charge du client et le montant de sa dette se trouvera systématiquement majoré de 15% du montant TTC des sommes dues pour impayé et le taux d'intérêt en vigueur au moment de la commande sera également applicable. Tout refus de paiement après mise en demeure se verra poursuivre sous 8 jours après réception du courrier recommandé de mise en demeure devant les tribunaux compétents.
ARTICLE 7 - SATISFAIT OU REMBOURSE
7.1 - Vous disposez d'un délai de 8 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas, dans son emballage d’origine.
Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
Les retours sont à effectuer à SERGE MARTIN Sarl, 1 Impasse des Rossignols, 13820 Ensuès la Redonne.
7.2 - Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés.
7.3 – Des frais de gestion d’un montant de 10% du total HT de la commande pourront être déduits en cas de dépassement du délai de 8 jours.
7.4 – Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable par email, télécopie ou simple coup de téléphone.
7.5 - Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de SERGE MARTIN Sarl par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, vous pouvez nous appeler au (33) 04 42 45 76 53. Vous pouvez également nous contacter par email à sergemartin39@orange.fr
ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sergemartin.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de SERGE MARTIN Sarl. Toute reproduction totale ou partielle du site SERGE MARTIN Sarl est strictement interdite.
ARTICLE 10- RESPONSABILITE
10.1 - Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de SERGE MARTIN Sarl ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont le plus précis possible. Il vous appartient de nous contacter en cas de doute ou si vous souhaitez des informations supplémentaires. En conséquence, la responsabilité de SERGE MARTIN Sarl ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
SERGE MARTIN Sarl ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et communications, inondation, incendie.
SERGE MARTIN Sarl n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
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10.2 - SERGE MARTIN Sarl ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation des compléments alimentaires vendus. Les produits proposés ne sauraient se substituer à un traitement médical. Les informations fournies le sont à titre indicatif.
ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES
SERGE MARTIN Sarl s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et personnaliser la communication entre vous et SERGE MARTIN Sarl . En aucun cas vos coordonnées ne sont susceptibles d'être communiquées à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
MENTIONS LEGALES :
SERGE MARTIN, 1 Impasse des Rossignols, 13820 Ensuès la Redonne
SARL au capital de 3000 € RCS Aix en Provence
Numéro SIRET : 48780032800014
N° de déclaration CNIL : 1304866
Directeur de la publication : Jean-Jacques Schoemann
Hébergement : OVH - 140 quai Sartel - 59000 ROUBAIX
SARL au capital de 3000 € RCS Aix en Provence
Numéro SIRET : 48780032800014
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